Éditeur du site
Le site brandspawn.app et l'application Brandspawn sont édités par :
Nuances Ecom LLC
Société à responsabilité limitée de droit américain (Limited Liability Company)
Immatriculée dans l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis)
EIN (Employer Identification Number) : 32-0668265
Siège social : 500 Marquette Avenue NW, Albuquerque, NM 87102, États-Unis
Email : support@brandspawn.app
Téléphone : +33 6 44 65 71 57
Directeur de la publication
Mehdi Abdelmouttalib, fondateur et représentant légal de Nuances Ecom LLC.
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés sur l'infrastructure mondiale de :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com
Cloudflare opère un réseau distribué (CDN) avec des points de présence dans plus de 300 villes à travers le monde, incluant l'Union Européenne. Les données sont stockées via Cloudflare D1 (base de données) et Cloudflare R2 (stockage objet) avec chiffrement au repos et en transit.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application Brandspawn (textes, images, logos, charte graphique, code source, base de données, marques) est la propriété exclusive de Nuances Ecom LLC ou est utilisé avec l'autorisation des titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Nuances Ecom LLC. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon réprimée par le Code de la propriété intellectuelle.
Opérateur de paiement (Merchant of Record)
Les paiements (abonnements et Boost packs) sont traités par :
Polar Software Inc.
548 Market St, PMB 64317, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : polar.sh
Polar agit en qualité de Merchant of Recordpour le compte de Nuances Ecom LLC, via l'infrastructure Stripe Connect. Polar est le commerçant légal des transactions et gère la collecte/reversement des taxes applicables (TVA, sales tax) selon votre pays de résidence.
Documents légaux complémentaires
- Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGV)
- Politique de confidentialité
- Politique de remboursement
Contact
Pour toute question légale ou administrative, vous pouvez nous contacter à support@brandspawn.app.